TowerlyTowerly
Mentions légales

Mentions Légales

Conformément aux dispositions de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance en l'économie numérique (LCEN).

1. Éditeur du site

Raison sociale

[TODO — Insérer la raison sociale de la société éditrice]

Forme juridique

[TODO — SAS / SARL / Auto-entrepreneur, etc.]

Siège social

[TODO — Adresse du siège social]

Capital social

[TODO — Montant du capital social]

Numéro SIREN / SIRET

[TODO — Numéro SIREN et SIRET]

Numéro de TVA intracommunautaire

[TODO — FR XX XXXXXXXXX]

Directeur de la publication

[TODO — Prénom Nom, en qualité de représentant légal]

Contact

E-mail : contact@towerly.fr

2. Hébergement

Le site Towerly est hébergé par :

Vercel Inc.
440 N Barranca Ave #4133
Covina, CA 91723, États-Unis
vercel.com

La base de données PostgreSQL est hébergée sur infrastructure EU conformément au RGPD.

3. Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments constituant le site Towerly (structure, textes, logos, graphiques, images, code source) est la propriété exclusive de l'éditeur ou de ses partenaires, et est protégé par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, transmission ou dénaturation, totale ou partielle, du site ou de son contenu, par quelque procédé que ce soit, et sur quelque support que ce soit, est interdite sans autorisation expresse et préalable de l'éditeur.

Le contenu généré par les utilisateurs via les agents IA reste la propriété intellectuelle des utilisateurs. Towerly ne revendique aucun droit de propriété sur les contenus créés par les utilisateurs.

4. Données personnelles

Le traitement des données personnelles des utilisateurs est soumis au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD — UE 2016/679). Pour toute information relative au traitement de vos données personnelles, consultez notre Politique de confidentialité (RGPD).

5. Cookies

Le site utilise uniquement des cookies strictement nécessaires au fonctionnement du service (authentification, préférences). Aucun cookie de tracking publicitaire n'est utilisé. Pour en savoir plus, consultez notre politique de cookies.

6. Liens hypertextes

Le site peut contenir des liens vers des sites tiers. Ces liens sont fournis à titre indicatif. L'éditeur ne peut être tenu responsable du contenu de ces sites ni des pratiques en matière de protection des données personnelles appliquées par ces sites.

7. Droit applicable et juridiction

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, et après recherche d'une solution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.

8. Contact

Pour toute question relative à ce site : contact@towerly.fr

RGPD & ConfidentialitéCGURetour à l'accueil